Fiscalité
CORPORATE
Notre Cabinet
Solegal est un cabinet d’avocats intervenant pour le compte de start-up de croissance, PME/ETI et de leurs dirigeants/DAF sur l’ensemble des besoins corporate et fiscaux.
Ces deux expertises complémentaires permettent à nos clients de bénéficier d’un accompagnement à valeur ajoutée en transmission d’entreprises (cession / investissement / reprise).
Chaque département développe également un accompagnement spécifique propre : en matière de private equity et M&A pour le département Corporate et en matière de fiscalité de l’entreprise et de l’entrepreneur pour le département Fiscal (TVA, gestion des plus-values des dirigeants).
Nos équipes mettent tout en œuvre pour délivrer un accompagnement pragmatique, pertinent et clair afin d’atteindre les objectifs fixés avec leurs clients.
Solegal intervient en partenariat avec d’autres professionnels du chiffre et du droit (droit social, droit immobilier, contrats – IP / IT, experts-comptables, banquiers).
Rapprochement d’une startup IT auprès d’un industriel
Solegal a accompagné le repreneur d’une société spécialisée dans la commercialisation d’équipements dédiés aux processus industriels
Solegal a accompagné le repreneur d’un groupe de sociétés spécialisées dans l’ameublement et la décoration haut-de-gamme
Solegal a accompagné un entrepreneur fondateur lors de la cession d’un groupe de PME à un industriel dans le secteur du conseil en performance
Solegal a accompagné un entrepreneur fondateur lors de la cession de l’entreprise à un industriel dans le secteur du packaging/étiquetage
LBO d’une société du secteur de l’ingénierie
Levée de fonds d’une société du secteur alimentaire
Cession par une ESN de sa participation dans une start-up
Régularisation de TVA facturée à tort par une société non soumise à la TVA
Rapprochement de Keymex France avec Human Immobilier
Réorganisation et levée de fonds d’une société scientifique
Investissement de H2P dans la start-up bordelaise Bary
Acquisition par Groupe Open d’une société du secteur IT
Filialisation de l’activité d’une société cotée
The Good Booth Company fait l’objet d’un LBO
Accompagnement d’un fondateur sur sa fiscalité applicable aux cession et apport de sa participation à un LBO
Crédit de TVA : obtention, au profit de l’exploitant d’un avion, d’un remboursement initialement refusé
Levée de fonds d’une start-up dans le secteur immobilier
Réorganisation des participations d’un groupe d’ingénierie
Accompagnement d’un fondateur sur la gestion fiscale de sa participation dans le cadre d’une offre publique d’achat
Investissement du fonds Sénevé Capital dans ASAP-Omogen
Réorganisation des participations d’un dirigeant fondateur au profit d’un holding
Renégociation de pactes d’associés conclus par des asset managers
Accord dans le cadre du départ du fondateur d’une société Deeptech
Accompagnement d’un actionnaire majoritaire sur la gestion fiscale de sa participation dans le cadre d’une opération de cession
Acquisition d’un nouveau restaurant à Paris 9
Réalisation d’un bridge par une start-up du secteur Deeptech
Cession de la société Gekko à Accenture
Accompagnement d’un entrepreneur dans l’organisation de ses participations sous holding
Solegal accompagne la société Alice & Bob
Acquisition d’une PME de fabrication d’escaliers
Accompagnement d’un actionnaire cédant sur la gestion fiscale de sa participation
Accompagnement d’un repreneur dans la simplification de l’organigramme du groupe de sociétés acquis
Levée de fonds d’une société du secteur de la franchise
Levée de fonds d’une DeepTech auprès de Business Angels
Accompagnement d’un repreneur dans le cadre d’un contrôle fiscal remettant en cause la déduction de management fees
Réorganisation des participations d’un groupe de restauration
Levée de fonds d’une start-up du sport
Solegal accompagne Keymex France
Obtention de l’exonération des plus-values réalisées lors de la cession d’une branche complète d’activité, postérieurement à la cession
Open acquiert 100% du capital de la société Izberg
Accompagnement d’un entrepreneur dans l’optimisation fiscale de la réorganisation de ses participations
Réorganisation des activités d’une société du tourisme
Accompagnement d’entrepreneurs dans la mise en holding de leurs participations
Solegal à nouveau distingué dans le classement Décideurs Magazine 2024
La particularité des transmissions des entreprises familiales
Transmettre une PME en 2024 : vendre la société ou le fonds de commerce
Identifier et fidéliser les salariés clés dans le cadre d’une reprise d’entreprise
Transmettre une PME en 2024 : connaître les différentes étapes d’une transmission réussie
Solegal participe à la conférence semestrielle de l’AIJA – Association Internationale des jeunes Avocats, à Paris
Solegal en Podcast : structuration juridique et fiscale de la cession et reprise d’entreprises en LBO – par Une Cession Presque Parfaite
Associés minoritaires : attention à la solidarité avec les majoritaires en cas de cession
Valorisation des French Tech en 2023 : des différences en fonction des secteurs
SAS : les minoritaires peuvent adopter une décision contre les majoritaires en AG
Solegal participe à la conférence fiscale annuelle de l’AIJA – International Association of Young Lawyers, à Bergen en Norvège
Demander le sursis de paiement des sommes réclamées par l’administration fiscale
Solegal a accompagné un entrepreneur fondateur lors de la cession de l’entreprise à un industriel dans le secteur du packaging/étiquetage.
Sébastien JEANNE-BEYLOT
Frédéric LAFAGE
François DES PORTES
Vanessa MICHARD
Laurent LAMALCH
Nathalie SORBA
Frédéric SIMON