Solegal a accompagné une société spécialisée dans le développement de solutions de logiciels appliqués au diagnostic du cancer dans le cadre de la structuration d’un spin-off technologique et de son financement early-stage.
La société exploitait plusieurs technologies issues de travaux de recherche académique, dont une solution innovante de dépistage du cancer. Un investisseur spécialisé a souhaité financer spécifiquement le développement de cette technologie.
L’opération a nécessité une réorganisation préalable des activités, afin d’isoler la technologie concernée dans une nouvelle société dédiée.
Cette restructuration a notamment impliqué : (1) la filialisation de l’activité concernée ; (2) la transmission des droits de propriété intellectuelle ; (3) la reconstitution de l’actionnariat dans la nouvelle structure ainsi que (4) la mise en place d’un management package destiné à la future équipe dirigeante.
La nouvelle société a ensuite réalisé une levée de fonds early stage destiné à financer le développement de la technologie et la préparation d’un financement plus large.
Solegal a accompagné l’ensemble de l’opération, incluant la structuration juridique du spin-off, la réorganisation corporate préalable et la négociation de la documentation juridique relative à l’investissement.
Solegal est intervenu sur ce dossier avec Fabien Courvoisier, associé, et Céline Boussard, juriste, pour les aspects M&A. Rui Cabrita est intervenu s’agissant de la structuration et des aspects fiscaux.