Solegal a accompagné une société spécialisée dans l’ingénierie acoustique dans le cadre de la réorganisation de ses activités et de la recomposition de son actionnariat.
Historiquement, l’activité principale du groupe était exercée par une SAS opérationnelle, elle-même associée d’une SARL dans laquelle un associé opérationnel historique détenait une participation minoritaire.
L’objectif de l’opération était de faire remonter au niveau de la SAS la participation détenue par cet associé dans la SARL, tout en lui permettant de récupérer une partie de son investissement dans le cadre de la réorganisation.
Plusieurs schémas juridiques ont été étudiés (apport d’actions suivi d’une transmission universelle de patrimoine, apport de parts sociales suivi d’une fusion simplifiée), en tenant compte des contraintes juridiques et fiscales de l’opération.
La solution retenue a permis la restructuration du groupe autour de la SAS opérationnelle et la signature d’un nouveau pacte d’associés avec un salarié clé historique, notamment en vue d’une cession future de la société.
L’opération a été menée par Fabien Courvoisier, associé, pour les aspects corporate, et Rui Cabrita pour les aspects fiscaux.